Henri Pelletier

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Pelletier (Henri, René)
Objet:
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé, année 2009
DISCIPLINE : MÉDECINE
Spécialité : gériatrie
Concours type 1
JORFTEXT000022010180(source JORF)
inscription
24 Mars 201024/03/2010
De: Henri Pelletier
juge de proximité dans la juridiction de proximité de Niort
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Juridiction de proximité de La Roche-sur-Yon
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
cour_appel="Poitiers"
JORFTEXT000020833521(source JORF)
nomination
10 Juillet 200910/07/2009
De: Henri Pelletier
notaire honoraire
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Juridiction de proximité de Niort
Juge de proximité
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000242282(source JORF)
nomination
16 Décembre 200516/12/2005
De: Pelletier (Henri, Marie, Ignace)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Henri Pelletier et Céline Lecomte, notaires associés
notaire
notaire_residence="La Roche-sur-Yon (Vendée)"
notaire_residence_departement_code="85"
JORFTEXT000000432033(source JORF)
cessation de fonction
04 Mars 200404/03/2004
De: Pelletier (Henri, Maurice)
ingénieur principal des études et techniques d'armement
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000374478(source JORF)
nomination
07 Mai 199807/05/1998
De: Pelletier (Henri)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture
au titre de l'année 1990
A la préfecture de Saône-et-Loire
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000172852(source JORF)
nomination
31 Août 199131/08/1991